Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ARNAULD DE BRISSAC" PRESTIGE et TRADITION
"ARNAULD DE BRISSAC - PRESTIGE et TRADITION (S.A.R.L.)"

Numéro de dépôt :
97710483
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/12/2007

Présentation de la marque "ARNAULD DE BRISSAC" PRESTIGE et TRADITION

Déposée le 24 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARNAULD DE BRISSAC - PRESTIGE et TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « "ARNAULD DE BRISSAC" PRESTIGE et TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARNAULD DE BRISSAC - PRESTIGE et TRADITION domicilié(e) 7 RUE RAYNOUARD, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "ARNAULD DE BRISSAC" PRESTIGE et TRADITION Monsieur LE GOULIAS ROGER - France.

La marque "ARNAULD DE BRISSAC" PRESTIGE et TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ARNAULD DE BRISSAC" PRESTIGE et TRADITION est expirée depuis le 24 décembre 2007.


"ARNAULD DE BRISSAC - PRESTIGE et TRADITION (S.A.R.L.)" - 7 RUE RAYNOUARD, 75016 PARIS - France


"ARNAULD DE BRISSAC" PRESTIGE et TRADITION Monsieur LE GOULIAS ROGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Coutellerie, fourchettes, cuillers Vaisselle en cristal, porcelaine ustensiles et récipients pour la cuisine et ménage Linge de maison et de table (non en papiers).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).