INSTITUT DU VERNET
Présentation de la marque INSTITUT DU VERNET
Déposée le 13 février 1985 par monsieur ARNAULD Alain et Madame LUBAS - ARNAULD Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT DU VERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INSTITUT DU VERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DU VERNET est expirée depuis le 13 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13