Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ARNAUDY
ARNAUDY François

Numéro de dépôt :
99769507
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU ARNAUDY

Déposée le 13 janvier 1999 par la société ARNAUDY François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU ARNAUDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la société ARNAUDY François domicilié(e) 14, rue du 19 Mars 1962, 33340 SAINT CHRISTOLY DU MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 658 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUDY François - France.

La marque CHATEAU ARNAUDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ARNAUDY est expirée depuis le 13 janvier 2009.

ARNAUDY François a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CERESTIN LA LANDE


ARNAUDY François - 14, rue du 19 Mars 1962, 33340 SAINT CHRISTOLY DU MEDOC - France - SIREN 407658574


M. ARNAUDY François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU ARNAUDY.