Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PITXURI LE RENDEZ-VOUS DE TOUS LES BASQUES...
ARNAUD, YANN, MONGRAND
EMMANUEL, ALAIN, BERNARD, REYNIER

Numéro de dépôt :
3124916
Date de dépôt :
09/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2011
LA PITXURI LE RENDEZ-VOUS DE TOUS LES BASQUES... de ARNAUD

Présentation de la marque LA PITXURI LE RENDEZ-VOUS DE TOUS LES BASQUES...

Déposée le 9 octobre 2001 par ARNAUD et EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PITXURI LE RENDEZ-VOUS DE TOUS LES BASQUES... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Les déposants sont ARNAUD, YANN, MONGRAND, domicilié(e) 22 bis RUE JEAN NICOT, 75007 PARIS - France et EMMANUEL, ALAIN, BERNARD, REYNIER, domicilié(e) 41 RUE DU MARÉCHAL FOCH, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL REYNIER - France.

La marque LA PITXURI LE RENDEZ-VOUS DE TOUS LES BASQUES... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PITXURI LE RENDEZ-VOUS DE TOUS LES BASQUES... est expirée depuis le 9 octobre 2011.

ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR COUTELIN , P H I L I P P E PRIN-DERRE , SANTE MENTALE LE MENSUEL DES SOINS INFERMIERS EN PSYCHIATRIE , Sources du lac d'Annecy , ARNAUD DESCHAMPS , ARMAND CUIRS - PEAUX - FOURRURES , UNIVERSAL RENOVATION , UNIVERSAL BAINS , ARNAUD CUIRS & PEAUX, FOURRURES FIBRES NOUVELLES , MAITRE AURELIEN


ARNAUD, YANN, MONGRAND - 22 bis RUE JEAN NICOT, 75007 PARIS - France

EMMANUEL, ALAIN, BERNARD, REYNIER - 41 RUE DU MARÉCHAL FOCH, 78000 VERSAILLES - France


EMMANUEL REYNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 11 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460340 - Publication au BOPI 2007-09-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Inscription le 6 avril 2010 - Changement d'adresse n°520418 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Cartes, lettres à en têtes, emballage carton et plastiques, sacs en papier, cartes postales, photos, affiches, nappes papier, set de table et dessous de verre en papier et carton Cadres, tableaux, peinture chaises, tables, bancs, animaux empaillés, meubles Verres, plats, assiettes, bols en porcelaine et en faïence. Tissus au mètre, linge de table, nappes, serviettes, rideaux, couvertures Tee shirt, pull overs, blousons, bérets, casquettes, pantalons, chemises, foulards, chaussures, chaussettes, caleçons, écharpes Conserves de fruits et légumes, confitures, huile, conserves de viandes, jambon, gelées, pâte de coing et de pomme, pâte de fruit. Pain, gâteaux, miel, sauces, piments, sandwiches, café. Cidres, digestifs, vins, apéritifs, cocktails. Service de transmissions d'informations par voie télématique. Transmissions d'informations et de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Restauration alimentaire. Conception de sites Internet. Hébergement de sites Internet.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.