Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARNAUD
/
CHATEAU TOUR COUTELIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR COUTELIN
S.A. ARNAUD

Numéro de dépôt :
1508871
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU TOUR COUTELIN

Déposée le 12 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOUR COUTELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNAUD domicilié(e) Leyssac, 33180 SAINT-ESTEPHE (dossier no 2133314) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 512 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD François domicilié(e) (dossier no 2133314) - France.

La marque CHATEAU TOUR COUTELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TOUR COUTELIN est expirée depuis le 12 janvier 2009.

ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : LA PITXURI LE RENDEZ-VOUS DE TOUS LES BASQUES... , P H I L I P P E PRIN-DERRE , SANTE MENTALE LE MENSUEL DES SOINS INFERMIERS EN PSYCHIATRIE , Sources du lac d'Annecy , ARNAUD DESCHAMPS , ARMAND CUIRS - PEAUX - FOURRURES , UNIVERSAL RENOVATION , UNIVERSAL BAINS , ARNAUD CUIRS & PEAUX, FOURRURES FIBRES NOUVELLES , MAITRE AURELIEN


S.A. ARNAUD - Leyssac, 33180 SAINT-ESTEPHE (dossier no 2133314) - France - SIREN 321512048


ARNAUD François - (dossier no 2133314) - France


Demande de renouvellement le 23 septembre 2009 n°2419318 - Publication au BOPI 2009-09-23

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1998 n°2133314 - Publication au BOPI 1998-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 2 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°524939 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Tour Coutelin.