Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHASSEVENT
ARNAUD (SA)

Numéro de dépôt :
94547069
Date de dépôt :
25/11/1994
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
25/11/2004

Présentation de la marque CHASSEVENT

Déposée le 25 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « CHASSEVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARNAUD domicilié(e) Les Tuilières, 87700 AIXE SUR VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 489 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.F. CELERIER Agence CADILLAC - France.

La marque CHASSEVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHASSEVENT est expirée depuis le 25 novembre 2004.

ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR COUTELIN , LA PITXURI LE RENDEZ-VOUS DE TOUS LES BASQUES... , P H I L I P P E PRIN-DERRE , SANTE MENTALE LE MENSUEL DES SOINS INFERMIERS EN PSYCHIATRIE , Sources du lac d'Annecy , ARNAUD DESCHAMPS , ARMAND CUIRS - PEAUX - FOURRURES , UNIVERSAL RENOVATION , UNIVERSAL BAINS , ARNAUD CUIRS & PEAUX, FOURRURES FIBRES NOUVELLES


ARNAUD (SA) - Les Tuilières, 87700 AIXE SUR VIENNE - France - SIREN 334489598


J.F. CELERIER Agence CADILLAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Viande - Volaille et gibier - Extraits de viande - Huiles et graisses comestibles Charcuterie - Pâtés de foie Terrine - Pâtés à base de volaille