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Marques déposées par ARNAUD YVES
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PROVENCE PROPRETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE PROPRETE
ARNAUD YVES

Numéro de dépôt :
97685575
Date de dépôt :
30/06/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque PROVENCE PROPRETE

Déposée le 30 juin 1997 par ARNAUD YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE PROPRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est ARNAUD YVES, domicilié(e) 10 RUE DE L'ANCIEN PONT, 30210 REMOULINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD YVES C/O MME FAURE - France.

La marque PROVENCE PROPRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE PROPRETE est expirée depuis le 30 juin 2007.

ARNAUD YVES a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTEO


ARNAUD YVES - 10 RUE DE L'ANCIEN PONT, 30210 REMOULINS - France


ARNAUD YVES C/O MME FAURE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

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