Marque expirée - Marque en non vigueur

ISOLATION NATURELLE DE FRANCE
Arnaud Vilmus

Numéro de dépôt :
3611049
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2018
ISOLATION NATURELLE DE FRANCE de Arnaud Vilmus

Présentation de la marque ISOLATION NATURELLE DE FRANCE

Déposée le 14 novembre 2008 par Arnaud Vilmus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOLATION NATURELLE DE FRANCE »

Le déposant est Arnaud Vilmus domicilié(e) 39 rue de l'armée Patton - 54770 - BOUXIERES-AUX-CHENES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud Vilmus domicilié(e) 39 rue de l'armée Patton - 54770 - BOUXIERES-AUX-CHENES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOLATION NATURELLE DE FRANCE est expirée depuis le 14 novembre 2018.

Arnaud Vilmus a également déposé les autres marques suivantes : La Maison Saine , ISOLATION NATURELLE DE LORRAINE , la maison saine , Néga ouate , Méga ouate


Arnaud Vilmus - 39 rue de l'armée Patton - 54770 - BOUXIERES-AUX-CHENES - France


Arnaud Vilmus - 39 rue de l'armée Patton - 54770 - BOUXIERES-AUX-CHENES - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Tous matériaux isolants en matière d'origine minérale, végétale ou animale.

Matériaux de construction non métalliques ; Matériaux isolants pour les bâtis de toute nature.