Marque enregistrée - Marque en non vigueur

People N.D Need Dream Need Design Night & Day
M. Arnaud Verouil

Numéro de dépôt :
4045623
Date de dépôt :
07/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2023
People N.D Need Dream Need Design Night & Day de Arnaud Verouil

Présentation de la marque People N.D Need Dream Need Design Night & Day

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2013 par monsieur Arnaud Verouil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « People N.D Need Dream Need Design Night & Day » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Arnaud Verouil domicilié(e) 17 Rue de la Mairie - 78125 - Gazeran - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud Verouil domicilié(e) 17 Rue de la Mairie - 78125 - Gazeran - France.

La marque People N.D Need Dream Need Design Night & Day a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque People N.D Need Dream Need Design Night & Day est expirée depuis le 7 novembre 2023.

Arnaud Verouil a également déposé les autres marques suivantes : N.D Need Dream Need Design Night & Day , People N.D


M. Arnaud Verouil - 17 Rue de la Mairie - 78125 - Gazeran - France


M. Arnaud Verouil - 17 Rue de la Mairie - 78125 - Gazeran - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.