Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EMS ONE
Monsieur ARNAUD VERGEZ

Numéro de dépôt :
4512514
Date de dépôt :
03/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
EMS ONE de ARNAUD VERGEZ

Présentation de la marque EMS ONE

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2019 par monsieur ARNAUD VERGEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMS ONE »

Le déposant est monsieur ARNAUD VERGEZ domicilié(e) 9 bis ROUTE DE TOULOUSE - 31180 - CASTELMAUROU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMS-ONE, Monsieur ARNAUD VERGEZ domicilié(e) 9 Bis ROUTE DE TOULOUSE - 31180 - CASTELMAUROU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41


Monsieur ARNAUD VERGEZ - 9 bis ROUTE DE TOULOUSE - 31180 - CASTELMAUROU - France


EMS-ONE, Monsieur ARNAUD VERGEZ - 9 Bis ROUTE DE TOULOUSE - 31180 - CASTELMAUROU - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Inscription le 25 octobre 2019 - Rejet total n°771404 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-25

Appareils de culture physique ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Activités sportives et culturelles.