Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGELACT
Arnaud VANNIER-MOREAU

Numéro de dépôt :
3851313
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2021
VEGELACT de Arnaud VANNIER-MOREAU

Présentation de la marque VEGELACT

Déposée par voie électronique le 4 août 2011 par Arnaud VANNIER-MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEGELACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est Arnaud VANNIER-MOREAU domicilié(e) 89 RUE BROCA - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud VANNIER-MOREAU domicilié(e) 89 RUE BROCA - 75013 - PARIS - France.

La marque VEGELACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGELACT est expirée depuis le 4 août 2021.

Arnaud VANNIER-MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : eau d'amande , BABYMANDE , NATURA CEUTIC , PLAISIR ET BIEN ÊTRE AU NATUREL , SANS GLUTEN , LA MANDORLE , MON PANIER SANS GLUTEN


Arnaud VANNIER-MOREAU - 89 RUE BROCA - 75013 - PARIS - France


Arnaud VANNIER-MOREAU - 89 RUE BROCA - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.