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Marques déposées par monsieur Arnaud Vannier-Moreau
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SANS GLUTEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANS GLUTEN
M. Arnaud Vannier-Moreau

Numéro de dépôt :
4167198
Date de dépôt :
23/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2025
SANS GLUTEN de Arnaud Vannier-Moreau

Présentation de la marque SANS GLUTEN

Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par monsieur Arnaud Vannier-Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANS GLUTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est monsieur Arnaud Vannier-Moreau domicilié(e) 89 rue Broca - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud Vannier-Moreau domicilié(e) 89 rue Broca - 75013 - Paris - France.

La marque SANS GLUTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167198.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS GLUTEN arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

Arnaud Vannier-Moreau a également déposé les autres marques suivantes : eau d'amande , BABYMANDE , NATURA CEUTIC , PLAISIR ET BIEN ÊTRE AU NATUREL , VEGELACT , LA MANDORLE , MON PANIER SANS GLUTEN


M. Arnaud Vannier-Moreau - 89 rue Broca - 75013 - Paris - France


M. Arnaud Vannier-Moreau - 89 rue Broca - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.