Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par monsieur Arnaud Vannier-Moreau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MON PANIER SANS GLUTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est monsieur Arnaud Vannier-Moreau domicilié(e) 89 rue Broca - 75013 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud Vannier-Moreau domicilié(e) 89 rue Broca - 75013 - Paris - France.
La marque MON PANIER SANS GLUTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167168.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Arnaud Vannier-Moreau - 89 rue Broca - 75013 - Paris - France
M. Arnaud Vannier-Moreau - 89 rue Broca - 75013 - Paris - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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