Déposée le 2 mars 2001 par ARNAUD VANDAMME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIGNATURE MURALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est ARNAUD VANDAMME, domicilié(e) 41, RUE D'AUTEUIL, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE "SIGNATURE MURALE" EN FORMATION, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGNATURE MURALE - France.
La marque SIGNATURE MURALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE MURALE est expirée depuis le 2 mars 2011.
ARNAUD VANDAMME - 41, RUE D'AUTEUIL, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE "SIGNATURE MURALE" EN FORMATION, 75016 PARIS - France
SIGNATURE MURALE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Peinture (à l'exception des peintures isolantes). Revêtements muraux (construction) non métallique. Travaux de peinture.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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