Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mine is not yours
M. Arnaud Vallée

Numéro de dépôt :
4149450
Date de dépôt :
19/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2025
Mine is not yours de Arnaud Vallée

Présentation de la marque Mine is not yours

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2015 par monsieur Arnaud Vallée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mine is not yours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est monsieur Arnaud Vallée domicilié(e) 23 Rue pasteur - 95880 - Enghien les bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud Vallée domicilié(e) 23 Rue pasteur - 95880 - Enghien les bains - France.

La marque Mine is not yours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mine is not yours arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.


M. Arnaud Vallée - 23 Rue pasteur - 95880 - Enghien les bains - France


M. Arnaud Vallée - 23 Rue pasteur - 95880 - Enghien les bains - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique.