Marque enregistrée - Marque en vigueur

CD CITÉ DUCALE
Monsieur Arnaud VALDENAIRE

Numéro de dépôt :
4624843
Date de dépôt :
17/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2030
CD CITÉ DUCALE de Arnaud VALDENAIRE

Présentation de la marque CD CITÉ DUCALE

Déposée par voie électronique le 17 février 2020 par monsieur Arnaud VALDENAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CD CITÉ DUCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur Arnaud VALDENAIRE domicilié(e) 16 Rue des Provenceaux - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud VALDENAIRE domicilié(e) 16 Rue des Provenceaux - 77300 - FONTAINEBLEAU - France.

La marque CD CITÉ DUCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD CITÉ DUCALE arrivera à expiration en date du 17 février 2030.


Monsieur Arnaud VALDENAIRE - 16 Rue des Provenceaux - 77300 - FONTAINEBLEAU - France


Monsieur Arnaud VALDENAIRE - 16 Rue des Provenceaux - 77300 - FONTAINEBLEAU - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; architecture.