CD CITÉ DUCALE
Présentation de la marque CD CITÉ DUCALE
Déposée par voie électronique le 17 février 2020 par monsieur Arnaud VALDENAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CD CITÉ DUCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CD CITÉ DUCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD CITÉ DUCALE arrivera à expiration en date du 17 février 2030.
Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41