Marque enregistrée - Marque en vigueur

sea-aquacell's
Monsieur Arnaud Tisserand

Numéro de dépôt :
4482411
Date de dépôt :
13/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2028
sea-aquacell\'s de Arnaud Tisserand

Présentation de la marque sea-aquacell's

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2018 par monsieur Arnaud Tisserand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sea-aquacell's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Arnaud Tisserand domicilié(e) 47 chemin de la Sauvageonne - 45530 - SURY AUX BOIS (45530) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud Tisserand domicilié(e) 47 chemin de la Sauvageonne - 45530 - SURY AUX BOIS - France.

La marque sea-aquacell's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sea-aquacell's arrivera à expiration en date du 13 septembre 2028.


Monsieur Arnaud Tisserand - 47 chemin de la Sauvageonne - 45530 - SURY AUX BOIS (45530) - France


Monsieur Arnaud Tisserand - 47 chemin de la Sauvageonne - 45530 - SURY AUX BOIS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Inscription le 16 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801504 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Compléments alimentaires.