Déposée par voie électronique le 13 mars 2009 par Arnaud Tisin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OTELA »
Le déposant est Arnaud Tisin domicilié(e) 2 rue Prosper de Barante,21000 Dijon - 21000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud Tisin domicilié(e) 2 rue Prosper de Barante,21000 Dijon - 21000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTELA est expirée depuis le 13 mars 2019.
Arnaud Tisin a également déposé les autres marques suivantes : OTELIN
Arnaud Tisin - 2 rue Prosper de Barante,21000 Dijon - 21000 - France
Arnaud Tisin - 2 rue Prosper de Barante,21000 Dijon - 21000 - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Inscription le 30 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°509044 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-30
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;Logiciels ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;Annuaires ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;Services d'annuaires sur Internet ;
Organisation de voyages ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Formation ; Services de loisir ; Production de films sur bandes vidéo ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ;Création et entretien de sites Internet pour des tiers. Hébergement de sites informatiques (sites Internet).
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