Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRÉATEUR DE GOÛTS METSENS TRAITEUR
M. ARNAUD Thomas

Numéro de dépôt :
4054353
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2023
CRÉATEUR DE GOÛTS METSENS TRAITEUR de ARNAUD Thomas

Présentation de la marque CRÉATEUR DE GOÛTS METSENS TRAITEUR

Déposée le 12 décembre 2013 par monsieur ARNAUD Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CRÉATEUR DE GOÛTS METSENS TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est monsieur ARNAUD Thomas domicilié(e) 11 lot la caroline, bd marcel delestrade - 13190 - ALLAUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, M. BIJAOUI Mikael domicilié(e) 13 rue Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque CRÉATEUR DE GOÛTS METSENS TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054353.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRÉATEUR DE GOÛTS METSENS TRAITEUR est expirée depuis le 12 décembre 2023.

ARNAUD Thomas a également déposé les autres marques suivantes : ARTISAN CUISINIER METSENS BOUTIQUE


M. ARNAUD Thomas - 11 lot la caroline, bd marcel delestrade - 13190 - ALLAUCH - France


Avocat, M. BIJAOUI Mikael - 13 rue Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684177 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Transport, emballage et entreposage de marchandises ; de denrées alimentaires. Distribution de journaux. Livraison de repas et de denrées alimentaires (liaison froid et chaude), livraison de coffret repas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Service de traiteur à domicile.