Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NITO EXHAUST SYSTEM
ARNAUD SPRICK

Numéro de dépôt :
3451044
Date de dépôt :
14/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NITO EXHAUST SYSTEM de ARNAUD SPRICK

Présentation de la marque NITO EXHAUST SYSTEM

Déposée le 14 septembre 2006 par ARNAUD SPRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NITO EXHAUST SYSTEM »

Le déposant est ARNAUD SPRICK domicilié(e) 18 BOUCLE DU FERRONNIER, ZONE LINKLING II,57180 TERVILLE - 57180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD SPRICK domicilié(e) 18 BOUCLE DU FERRONNIER, ZONE LINKLING II,57180 TERVILLE - 57180 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 12


ARNAUD SPRICK - 18 BOUCLE DU FERRONNIER, ZONE LINKLING II,57180 TERVILLE - 57180 - France


ARNAUD SPRICK - 18 BOUCLE DU FERRONNIER, ZONE LINKLING II,57180 TERVILLE - 57180 - France


Inscription le 19 juin 2007 - Rejet total n°456013 - Publication au BOPI 2007-06-19

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; Systèmes complets d'échappements inox type sportifs pour tous véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.