Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON SOULIER
M. ARNAUD SOULIER

Numéro de dépôt :
4301539
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
MAISON SOULIER de ARNAUD SOULIER

Présentation de la marque MAISON SOULIER

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par monsieur ARNAUD SOULIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON SOULIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est monsieur ARNAUD SOULIER domicilié(e) 66 RUE DE LA REPUBLIQUE - 13200 - ARLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD SOULIER domicilié(e) 66 RUE DE LA REPUBLIQUE - 13200 - ARLES - France.

La marque MAISON SOULIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON SOULIER arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

ARNAUD SOULIER a également déposé les autres marques suivantes : Le CESAR de SOULIER


M. ARNAUD SOULIER - 66 RUE DE LA REPUBLIQUE - 13200 - ARLES - France


M. ARNAUD SOULIER - 66 RUE DE LA REPUBLIQUE - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .