Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tréviac
M. Arnaud SIE

Numéro de dépôt :
3886926
Date de dépôt :
06/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/01/2022
Tréviac de Arnaud SIE

Présentation de la marque Tréviac

Déposée le 6 janvier 2012 par monsieur Arnaud SIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Tréviac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Arnaud SIE domicilié(e) 24 Avenue de la Pomenade - 11220 - TOURNISSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud SIE domicilié(e) 24 Avenue de la Pomenade - 11220 - TOURNISSAN - France.

La marque Tréviac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tréviac est expirée depuis le 6 janvier 2022.


M. Arnaud SIE - 24 Avenue de la Pomenade - 11220 - TOURNISSAN - France


M. Arnaud SIE - 24 Avenue de la Pomenade - 11220 - TOURNISSAN - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.