Déposée par voie électronique le 28 janvier 2015 par monsieur ARNAUD SCHNEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOTARNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-08 du 20 février 2015.
Le déposant est monsieur ARNAUD SCHNEE domicilié(e) 97 RUE PRINCIPALE - 67230 - HERBSHEIM - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD SCHNEE domicilié(e) 97 RUE PRINCIPALE - 67230 - HERBSHEIM - France.
La marque MOTARNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTARNO arrivera à expiration en date du 28 janvier 2025.
M. ARNAUD SCHNEE - 97 RUE PRINCIPALE - 67230 - HERBSHEIM - France
M. ARNAUD SCHNEE - 97 RUE PRINCIPALE - 67230 - HERBSHEIM - France
Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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