Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPTIME
Monsieur Arnaud SCHMITE

Numéro de dépôt :
96644781
Date de dépôt :
07/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2006

Présentation de la marque CAPTIME

Déposée le 7 octobre 1996 par monsieur Arnaud SCHMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est monsieur Arnaud SCHMITE domicilié(e) 12 rue d'Armenonville, 92200 Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud SCHMITE - France.

La marque CAPTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTIME est expirée depuis le 7 octobre 2006.


Monsieur Arnaud SCHMITE - 12 rue d'Armenonville, 92200 Neuilly sur Seine - France


Monsieur Arnaud SCHMITE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

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