Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON SAVIGNAC Fruits et Légumes...
Monsieur ARNAUD SAVIGNAC

Numéro de dépôt :
4579251
Date de dépôt :
05/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2029
MAISON SAVIGNAC Fruits et Légumes... de ARNAUD SAVIGNAC

Présentation de la marque MAISON SAVIGNAC Fruits et Légumes...

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2019 par monsieur ARNAUD SAVIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON SAVIGNAC Fruits et Légumes... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est monsieur ARNAUD SAVIGNAC domicilié(e) 37 RUE DE LA LIBERATION - 60530 - DIEUDONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL SAVIGNAC TRADITION PAYSANNE, Monsieur ARNAUD SAVIGNAC domicilié(e) 37 RUE DE LA LIBERATION - 60530 - DIEUDONNE - France.

La marque MAISON SAVIGNAC Fruits et Légumes... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON SAVIGNAC Fruits et Légumes... arrivera à expiration en date du 5 septembre 2029.

ARNAUD SAVIGNAC a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION PAYSANNE Fruits et Légumes...


Monsieur ARNAUD SAVIGNAC - 37 RUE DE LA LIBERATION - 60530 - DIEUDONNE - France


EURL SAVIGNAC TRADITION PAYSANNE, Monsieur ARNAUD SAVIGNAC - 37 RUE DE LA LIBERATION - 60530 - DIEUDONNE - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; confitures ; compotes ;

Miel ;

Fruits frais ; légumes frais ;

Eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.