Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dolmen des Ours
Monsieur Arnaud SANNIER
Monsieur Hugues CATTAERT
Monsieur Frédéric CHEVALIER
Monsieur Marc SAVOYE
Monsieur David JOULIN

Numéro de dépôt :
4601522
Date de dépôt :
22/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2029
Dolmen des Ours de Arnaud SANNIER

Présentation de la marque Dolmen des Ours

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2019 par monsieur Arnaud SANNIER, monsieur Hugues CATTAERT, monsieur Frédéric CHEVALIER, monsieur Marc SAVOYE, monsieur David JOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dolmen des Ours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Les déposants sont monsieur Arnaud SANNIER domicilié(e) Postang - 56450 - THEIX - France, monsieur Hugues CATTAERT domicilié(e) 10 Rue Opale - 35500 - ERBREE - France, monsieur Frédéric CHEVALIER domicilié(e) 6 Place des Apothicaires - 91450 - SOISY SUR SEINE - France, monsieur Marc SAVOYE domicilié(e) 81 Rue de la Bergerie - 76500 - La LONDE - France, monsieur David JOULIN domicilié(e) 62 Avenue des Minimes - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc SAVOYE domicilié(e) 81 Rue de la Bergerie - 76500 - La LONDE - France.

La marque Dolmen des Ours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dolmen des Ours arrivera à expiration en date du 22 novembre 2029.


Monsieur Arnaud SANNIER - Postang - 56450 - THEIX - France

Monsieur Hugues CATTAERT - 10 Rue Opale - 35500 - ERBREE - France

Monsieur Frédéric CHEVALIER - 6 Place des Apothicaires - 91450 - SOISY SUR SEINE - France

Monsieur Marc SAVOYE - 81 Rue de la Bergerie - 76500 - La LONDE - France

Monsieur David JOULIN - 62 Avenue des Minimes - 94300 - VINCENNES - France


Monsieur Marc SAVOYE - 81 Rue de la Bergerie - 76500 - La LONDE - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.