Revenu Agricole
Présentation de la marque Revenu Agricole
Déposée le 26 juin 2012 par monsieur Arnaud Romoli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Revenu Agricole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Revenu Agricole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Revenu Agricole est expirée depuis le 26 juin 2022.
Arnaud Romoli a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45