Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RLA MESSAGERIES
ARNAUD Roger Louis, Domaine de la Thérèse, 138880 VELAUX.

Numéro de dépôt :
1278809
Date de dépôt :
11/07/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/1994

Présentation de la marque RLA MESSAGERIES

Déposée le 11 juillet 1984 par ARNAUD Roger Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RLA MESSAGERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARNAUD Roger Louis, Domaine de la Thérèse, 138880 VELAUX. - France.

La marque RLA MESSAGERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RLA MESSAGERIES est expirée depuis le 11 juillet 1994.

ARNAUD Roger Louis a également déposé les autres marques suivantes : RLA , PAYS SALYEN , FRET PACA LITTORAL , LES CIRCUMS FERROVIAIRES RHIN-RHÖNE-RIVIERA , OPERATION TONER


ARNAUD Roger Louis, Domaine de la Thérèse, 138880 VELAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Messagerie Electronique accessible par Minitel