Marque expirée - Marque en non vigueur

FRET PACA LITTORAL
ARNAUD Roger-Louis

Numéro de dépôt :
3484689
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
28/02/2017
FRET PACA LITTORAL de ARNAUD Roger-Louis

Présentation de la marque FRET PACA LITTORAL

Déposée le 28 février 2007 par ARNAUD Roger-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « FRET PACA LITTORAL »

Le déposant est ARNAUD Roger-Louis domicilié(e) Domaine la Thérèse,13880 VELAUX - 13880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD Roger-Louis domicilié(e) Domaine la Thérèse,13880 VELAUX - 13880 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRET PACA LITTORAL est expirée depuis le 28 février 2017.

ARNAUD Roger-Louis a également déposé les autres marques suivantes : LES CIRCUMS FERROVIAIRES RHIN-RHÖNE-RIVIERA


ARNAUD Roger-Louis - Domaine la Thérèse,13880 VELAUX - 13880 - France


ARNAUD Roger-Louis - Domaine la Thérèse,13880 VELAUX - 13880 - France


Inscription le 7 novembre 2007 - Rejet partiel n°463423 - Publication au BOPI 2007-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Le transport ferroviaire, routier, aérien, maritime et fluvial de marchandises de toute natures et de voyageurs, et l'affrètement de tracteurs et wagons ferroviaires, de camions, de tracteurs et remorques routiers, de navires ou de péniches, d'avions ; Les activités d'organisateur de transport, de commissionnaire en douane, de commissionnaire de transport, les activités de logistique, d'entreposage et de manutention, et la formation du personnel ; L'organisation et la réservation de voyages, l'émission de chèques de voyages ; L'étude, la recherche et le développement pour des tiers de nouveaux produits et concepts de transports ou de voyages, et l'élaboration, la conception, l'installation, la maintenance, la mise à jour ou la location de logiciels.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.