Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACADEMIE de l'Acte
Monsieur Arnaud RIOU

Numéro de dépôt :
4488979
Date de dépôt :
06/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2028
ACADEMIE de l\'Acte de Arnaud RIOU

Présentation de la marque ACADEMIE de l'Acte

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2018 par monsieur Arnaud RIOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACADEMIE de l'Acte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Arnaud RIOU domicilié(e) 1 Rue de Beaupré - 89570 - SOUMAINTRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud RIOU domicilié(e) 1 Rue de Beaupré - 89570 - SOUMAINTRAIN - France.

La marque ACADEMIE de l'Acte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACADEMIE de l'Acte arrivera à expiration en date du 6 octobre 2028.

Arnaud RIOU a également déposé les autres marques suivantes : TERRE ANIMA , ETUGEN Entre Terre et Ciel


Monsieur Arnaud RIOU - 1 Rue de Beaupré - 89570 - SOUMAINTRAIN - France


Monsieur Arnaud RIOU - 1 Rue de Beaupré - 89570 - SOUMAINTRAIN - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.