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Marques déposées par ARNAUD Richard
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Les Vignes Sainte Colombe
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Vignes Sainte Colombe
ARNAUD Richard

Numéro de dépôt :
3494721
Date de dépôt :
12/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2017
Les Vignes Sainte Colombe de ARNAUD Richard

Présentation de la marque Les Vignes Sainte Colombe

Déposée le 12 avril 2007 par ARNAUD Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Vignes Sainte Colombe »

Le déposant est ARNAUD Richard domicilié(e) Rue de la Dome,84110 FAUCON - 84110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD Richard domicilié(e) rue de la Dame,84110 FAUCON - 84110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vignes Sainte Colombe est expirée depuis le 12 avril 2017.


ARNAUD Richard - Rue de la Dome,84110 FAUCON - 84110 - France


ARNAUD Richard - rue de la Dame,84110 FAUCON - 84110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

– produits agricoles (ni préparés, ni transformés).

– boissons de fruits et jus de fruits.

– boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins de pays et vins d'appellation d'origine eaux de vie d'appellation d'origine.