Marque enregistrée - Marque en vigueur

batiscan ; bati-scan ; b@tiscan ; b@ti-scan
M. Arnaud REBY

Numéro de dépôt :
4279462
Date de dépôt :
13/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2026
batiscan ; bati-scan ; b@tiscan ; b@ti-scan de Arnaud REBY

Présentation de la marque batiscan ; bati-scan ; b@tiscan ; b@ti-scan

Déposée par voie électronique le 13 juin 2016 par monsieur Arnaud REBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « batiscan ; bati-scan ; b@tiscan ; b@ti-scan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Arnaud REBY domicilié(e) 5 RUE Eugène Ringuet - 94160 - SAINT-MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud REBY domicilié(e) 5 RUE Eugène Ringuet - 94160 - SAINT-MANDE - France.

La marque batiscan ; bati-scan ; b@tiscan ; b@ti-scan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque batiscan ; bati-scan ; b@tiscan ; b@ti-scan arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.

Arnaud REBY a également déposé les autres marques suivantes : batidive ; bati-dive ; b@tidive ; b@ti-dive , batiskills ; bati-skills ; b@tiskills ; b@ti-skills , DIVE INTO YOUR REALITY ; dive into your reality , DIGITAL DEEP DIVE , baticompagnon ; bati-compagnon ; b@ticompagnon ; b@ti-compagnon , PLONGEZ DANS VOTRE REALITE ; plongez dans votre réalité , les compétences clés de la performance


M. Arnaud REBY - 5 RUE Eugène Ringuet - 94160 - SAINT-MANDE - France


M. Arnaud REBY - 5 RUE Eugène Ringuet - 94160 - SAINT-MANDE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.