M. Arnaud Rafelis De Broves M. Paul-Antoine Solier M. quentin chapuis
Numéro de dépôt :
4203042
Date de dépôt :
12/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2025
Présentation de la marque Fédération Française de l'Apéritif
Déposée par voie électronique le 12 août 2015 par monsieur Arnaud Rafelis De Broves, monsieur Paul-Antoine Solier, monsieur quentin chapuis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Fédération Française de l'Apéritif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-36 du 4 septembre 2015.
Les déposants sont monsieur Arnaud Rafelis De Broves domicilié(e) 70 cours de vincennes - 75012 - Paris - France, monsieur Paul-Antoine Solier domicilié(e) 9 rue aux ours - 75003 - Paris - France, monsieur quentin chapuis domicilié(e) 26 rue des moines - 75017 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. quentin chapuis domicilié(e) 26 rue des moines - 75017 - Paris - France.
La marque Fédération Française de l'Apéritif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4203042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Arnaud Rafelis De Broves - 70 cours de vincennes - 75012 - Paris - France
M. Paul-Antoine Solier - 9 rue aux ours - 75003 - Paris - France
M. quentin chapuis - 26 rue des moines - 75017 - Paris - France
M. quentin chapuis - 26 rue des moines - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Inscription le 11 octobre 2016 - Concession de licence n°687137 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11
Inscription le 22 juillet 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°791091 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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