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Marques déposées par Arnaud Pous
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Setté
Marque expirée - Marque en non vigueur

Setté
Arnaud Pous Agissant pour le compte de la société “ Setté ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3539854
Date de dépôt :
27/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/11/2017
Setté de Arnaud Pous

Présentation de la marque Setté

Déposée le 27 novembre 2007 par Arnaud Pous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Setté »

Le déposant est Arnaud Pous Agissant pour le compte de la société “ Setté ” en cours de formation domicilié(e) 41 rue des remparts d'ainay,69002 LYON - 69002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud Pous domicilié(e) 41 rue des remparts d'ainay,69002 LYON - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 14 16 23 24 26 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Setté est expirée depuis le 27 novembre 2017.


Arnaud Pous Agissant pour le compte de la société “ Setté ” en cours de formation - 41 rue des remparts d'ainay,69002 LYON - 69002 - France


Arnaud Pous - 41 rue des remparts d'ainay,69002 LYON - 69002 - France


Inscription le 15 juillet 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°477043 - Publication au BOPI 2008-07-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ;

Perles, pierreries et éléments de bijouterie vendus sous forme semi-finie ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; linge de table en papier ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus et produits textiles pour l'habillement, le linge de maison et la décoration d'intérieur à l'exclusion des rideaux ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Organisation d'ateliers et de formations dans le domaine des loisirs créatifs ;

Service de dessinateur de mode, décoration d'intérieur et stylisme.