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Marques déposées par ARNAUD Pierre
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SUNDIAMOND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNDIAMOND
ARNAUD Pierre

Numéro de dépôt :
96620007
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2006

Présentation de la marque SUNDIAMOND

Déposée le 3 avril 1996 par ARNAUD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNDIAMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est ARNAUD Pierre, domicilié(e) Couvent des Cordeliers, 33410 RIONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD Pierre - France.

La marque SUNDIAMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNDIAMOND est expirée depuis le 3 avril 2006.

ARNAUD Pierre a également déposé les autres marques suivantes : RUBYCREST , SUNSWEET , PINKFIRE , SILVERRED , FLAVORSWEET , ORANGECOT , CHATEAU TOUR D'ARNAUD , CHATEAU VIOLET , CHATEAU LES DONATS , FIRECREST


ARNAUD Pierre - Couvent des Cordeliers, 33410 RIONS - France


ARNAUD Pierre - France


Inscription le 4 septembre 1997 - Rejet partiel n°242369 - Publication au BOPI 1997-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Plantes vivantes et fleurs naturelles, végétaux d'ornements, semences. Arbres notamment pêchers, nectariniers, brugnoniers, pruniers, abricotiers, cerisiers