Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREENSWEET
ARNAUD Pierre

Numéro de dépôt :
96620021
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2006

Présentation de la marque GREENSWEET

Déposée le 3 avril 1996 par ARNAUD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GREENSWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est ARNAUD Pierre, domicilié(e) Couvent des Cordeliers, 33410 RIONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD Pierre - France.

La marque GREENSWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENSWEET est expirée depuis le 3 avril 2006.

ARNAUD Pierre a également déposé les autres marques suivantes : RUBYCREST , SUNSWEET , PINKFIRE , SILVERRED , FLAVORSWEET , ORANGECOT , CHATEAU TOUR D'ARNAUD , CHATEAU VIOLET , CHATEAU LES DONATS , FIRECREST


ARNAUD Pierre - Couvent des Cordeliers, 33410 RIONS - France


ARNAUD Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

"Plantes vivantes et fleurs naturelles, végétaux d'ornements, semences, fruits et légumes frais notamment pêches et pêchers, nectarines et nectariniers, brugnons et brugnoniers, prunes et pruniers, abricots et abricotiers, cerises et cerisiers (à l'exception des pommes et des pommiers et de leurs semences)"