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Marques déposées par ARNAUD Pierre
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CHATEAU TOUR D'ARNAUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR D'ARNAUD
ARNAUD Pierre

Numéro de dépôt :
98714773
Date de dépôt :
09/01/1998
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
09/01/2018

Présentation de la marque CHATEAU TOUR D'ARNAUD

Déposée le 9 janvier 1998 par ARNAUD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CHATEAU TOUR D'ARNAUD »

Le déposant est ARNAUD Pierre domicilié(e) 34270 ST JEAN DE CUCULLES (dossier no 2358831) - 34270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD Pierre Père et Fils Vignerons Producteur Vin du Pic St Loup domicilié(e) ST JEAN DE CUCULLES 34270 (dossier no 2358831) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TOUR D'ARNAUD est expirée depuis le 9 janvier 2018.


ARNAUD Pierre - 34270 ST JEAN DE CUCULLES (dossier no 2358831) - 34270 - France


ARNAUD Pierre Père et Fils Vignerons Producteur Vin du Pic St Loup - ST JEAN DE CUCULLES 34270 (dossier no 2358831) - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2007 n°2358831 - Publication au BOPI 2007-12-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

"Vins d'Appellation d'Origine".