Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES DONATS
ARNAUD Pierre

Numéro de dépôt :
1018869
Date de dépôt :
09/02/1977
Lieu de dépôt :
Tri. BORDEAUX

Présentation de la marque CHATEAU LES DONATS

Déposée le 9 février 1977 par ARNAUD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LES DONATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARNAUD Pierre, domicilié(e) 144, rue Notre DAME 33000 BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU LES DONATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU LES DONATS est expirée depuis le 9 février 1987.

ARNAUD Pierre a également déposé les autres marques suivantes : RUBYCREST , SUNSWEET , PINKFIRE , SILVERRED , FLAVORSWEET , ORANGECOT , CHATEAU TOUR D'ARNAUD , CHATEAU VIOLET , FIRECREST , SUNBRIGHT


ARNAUD Pierre - 144, rue Notre DAME 33000 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001

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