Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU COUVENT DES CORDELIERS
Mr ARNAUD Pierre

Numéro de dépôt :
94547036
Date de dépôt :
24/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2004

Présentation de la marque CHATEAU COUVENT DES CORDELIERS

Déposée le 24 novembre 1994 par monsieur ARNAUD Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU COUVENT DES CORDELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est monsieur ARNAUD Pierre domicilié(e) Couvent des Cordeliers, 33410 RIONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ARNAUD Pierre - France.

La marque CHATEAU COUVENT DES CORDELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU COUVENT DES CORDELIERS est expirée depuis le 24 novembre 2004.

ARNAUD Pierre a également déposé les autres marques suivantes : RUBYCREST , SUNSWEET , PINKFIRE , SILVERRED , FLAVORSWEET , ORANGECOT , CHATEAU TOUR D'ARNAUD , CHATEAU VIOLET , CHATEAU LES DONATS , FIRECREST


Mr ARNAUD Pierre - Couvent des Cordeliers, 33410 RIONS - France


Mr ARNAUD Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU COUVENT DES CORDELIERS