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Marques déposées par monsieur Arnaud PENICAUT
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17420 - SAINT PALAIS SUR MER - FRENCH WEST COAST - CORDOUAN BEACH - BONNE ANSE RESORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

17420 - SAINT PALAIS SUR MER - FRENCH WEST COAST - CORDOUAN BEACH - BONNE ANSE RESORT
M. Arnaud PENICAUT

Numéro de dépôt :
3993405
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2023
17420 - SAINT PALAIS SUR MER - FRENCH WEST COAST - CORDOUAN BEACH - BONNE ANSE RESORT de Arnaud PENICAUT

Présentation de la marque 17420 - SAINT PALAIS SUR MER - FRENCH WEST COAST - CORDOUAN BEACH - BONNE ANSE RESORT

Déposée par voie électronique le 27 mars 2013 par monsieur Arnaud PENICAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 17420 - SAINT PALAIS SUR MER - FRENCH WEST COAST - CORDOUAN BEACH - BONNE ANSE RESORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur Arnaud PENICAUT domicilié(e) 1 avenue Saint Eloi - 87000 - LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud PENICAUT domicilié(e) 1 avenue Saint Eloi - 87000 - LIMOGES - France.

La marque 17420 - SAINT PALAIS SUR MER - FRENCH WEST COAST - CORDOUAN BEACH - BONNE ANSE RESORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 17420 - SAINT PALAIS SUR MER - FRENCH WEST COAST - CORDOUAN BEACH - BONNE ANSE RESORT est expirée depuis le 27 mars 2023.

Arnaud PENICAUT a également déposé les autres marques suivantes : CLUB LIMOGES , Jean Burger


M. Arnaud PENICAUT - 1 avenue Saint Eloi - 87000 - LIMOGES - France


M. Arnaud PENICAUT - 1 avenue Saint Eloi - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Produits de l'imprimerie ; affiches ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport.