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Marques déposées par Arnaud PELVILLAIN
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TOURELLES EN QUERCY
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOURELLES EN QUERCY
Arnaud PELVILLAIN

Numéro de dépôt :
3631840
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/02/2019
TOURELLES EN QUERCY de Arnaud PELVILLAIN

Présentation de la marque TOURELLES EN QUERCY

Déposée le 24 février 2009 par Arnaud PELVILLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TOURELLES EN QUERCY »

Le déposant est Arnaud PELVILLAIN domicilié(e) 1 Circofoul - 46140 - ALBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud PELVILLAIN domicilié(e) 1 Circofoul - 46140 - ALBAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURELLES EN QUERCY est expirée depuis le 24 février 2019.

Arnaud PELVILLAIN a également déposé les autres marques suivantes : PELVILLAIN VINS , DELICE DE TABLE , Prince MALBEC , GALOUPIOT , naturabéla , AROMA D'OLT , L'EXPRESSION DES TERRASSES


Arnaud PELVILLAIN - 1 Circofoul - 46140 - ALBAS - France


Arnaud PELVILLAIN - 1 Circofoul - 46140 - ALBAS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Coteaux du Quercy.