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Marques déposées par monsieur ARNAUD PELVILLAIN
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Prince MALBEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Prince MALBEC
M. ARNAUD PELVILLAIN

Numéro de dépôt :
4175676
Date de dépôt :
22/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2025
Prince MALBEC de ARNAUD PELVILLAIN

Présentation de la marque Prince MALBEC

Déposée par voie électronique le 22 avril 2015 par monsieur ARNAUD PELVILLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Prince MALBEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est monsieur ARNAUD PELVILLAIN domicilié(e) Les Perdigous - 46140 - ALBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD PELVILLAIN domicilié(e) Les Perdigous - 46140 - ALBAS - France.

La marque Prince MALBEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prince MALBEC arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.

ARNAUD PELVILLAIN a également déposé les autres marques suivantes : PELVILLAIN VINS , TOURELLES EN QUERCY , DELICE DE TABLE , GALOUPIOT , naturabéla , AROMA D'OLT , L'EXPRESSION DES TERRASSES


M. ARNAUD PELVILLAIN - Les Perdigous - 46140 - ALBAS - France


M. ARNAUD PELVILLAIN - Les Perdigous - 46140 - ALBAS - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.