Marque enregistrée - Marque en vigueur

PELVILLAIN VINS
M. Arnaud PELVILLAIN

Numéro de dépôt :
4143931
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2024
PELVILLAIN VINS de Arnaud PELVILLAIN

Présentation de la marque PELVILLAIN VINS

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2014 par monsieur Arnaud PELVILLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PELVILLAIN VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Arnaud PELVILLAIN domicilié(e) Les Perdigous - 46140 - ALBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arnaud PELVILLAIN domicilié(e) Les Perdigous - 46140 - ALBAS - France.

La marque PELVILLAIN VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELVILLAIN VINS arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

Arnaud PELVILLAIN a également déposé les autres marques suivantes : TOURELLES EN QUERCY , DELICE DE TABLE , Prince MALBEC , GALOUPIOT , naturabéla , AROMA D'OLT , L'EXPRESSION DES TERRASSES


M. Arnaud PELVILLAIN - Les Perdigous - 46140 - ALBAS - France


M. Arnaud PELVILLAIN - Les Perdigous - 46140 - ALBAS - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.