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Marques déposées par monsieur ARNAUD PELVILLAIN
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L'EXPRESSION DES TERRASSES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'EXPRESSION DES TERRASSES
M. ARNAUD PELVILLAIN

Numéro de dépôt :
4249466
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2026
L\'EXPRESSION DES TERRASSES de ARNAUD PELVILLAIN

Présentation de la marque L'EXPRESSION DES TERRASSES

Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par monsieur ARNAUD PELVILLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'EXPRESSION DES TERRASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur ARNAUD PELVILLAIN domicilié(e) LES PERDIGOUS - 46140 - ALBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARNAUD PELVILLAIN domicilié(e) LES PERDIGOUS - 46140 - ALBAS - France.

La marque L'EXPRESSION DES TERRASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXPRESSION DES TERRASSES arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

ARNAUD PELVILLAIN a également déposé les autres marques suivantes : PELVILLAIN VINS , TOURELLES EN QUERCY , DELICE DE TABLE , Prince MALBEC , GALOUPIOT , naturabéla , AROMA D'OLT


M. ARNAUD PELVILLAIN - LES PERDIGOUS - 46140 - ALBAS - France


M. ARNAUD PELVILLAIN - LES PERDIGOUS - 46140 - ALBAS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.