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Marques déposées par ARNAUD PELVILLAIN
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DELICE DE TABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DE TABLE
ARNAUD PELVILLAIN

Numéro de dépôt :
3841025
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2021
DELICE DE TABLE de ARNAUD PELVILLAIN

Présentation de la marque DELICE DE TABLE

Déposée par voie électronique le 23 juin 2011 par ARNAUD PELVILLAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICE DE TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est ARNAUD PELVILLAIN domicilié(e) 1 LES PERDIGOUS - 46140 - ALBAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALBAS DISTRIBUTION FRANCE VIN, CIRCOFOUL domicilié(e) - 46140 - ALBAS - France.

La marque DELICE DE TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE TABLE est expirée depuis le 23 juin 2021.

ARNAUD PELVILLAIN a également déposé les autres marques suivantes : PELVILLAIN VINS , TOURELLES EN QUERCY , Prince MALBEC , GALOUPIOT , naturabéla , AROMA D'OLT , L'EXPRESSION DES TERRASSES


ARNAUD PELVILLAIN - 1 LES PERDIGOUS - 46140 - ALBAS - France


ALBAS DISTRIBUTION FRANCE VIN, CIRCOFOUL - 46140 - ALBAS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Vins.