Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Black Candy Store
arnaud pecoul
julien fabre

Numéro de dépôt :
3700805
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Black Candy Store de arnaud pecoul

Présentation de la marque Black Candy Store

Déposée le 22 décembre 2009 par arnaud pecoul et julien fabre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Black Candy Store »

Les déposants sont arnaud pecoul domicilié(e) 1 chemin des aires le village - 30630 - SAINT ANDRE DE ROQUEPERTUIS - France et julien fabre domicilié(e) 5 rue jules ferry - 30150 - ROQUEMAURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, arnaud pecoul domicilié(e) 1 chemin des aires le village - 30630 - SAINT ANDRE DE ROQUEPERTUIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41


arnaud pecoul - 1 chemin des aires le village - 30630 - SAINT ANDRE DE ROQUEPERTUIS - France

julien fabre - 5 rue jules ferry - 30150 - ROQUEMAURE - France


arnaud pecoul - 1 chemin des aires le village - 30630 - SAINT ANDRE DE ROQUEPERTUIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532902 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.