Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PA L'ARTISAN NETTOYEUR
ARNAUD Patrick

Numéro de dépôt :
95554801
Date de dépôt :
19/01/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2005

Présentation de la marque PA L'ARTISAN NETTOYEUR

Déposée le 19 janvier 1995 par la société ARNAUD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PA L'ARTISAN NETTOYEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la société ARNAUD Patrick domicilié(e) 18, Rue du Château, 69110 Ste Foy les Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 404 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD Patrick - France.

La marque PA L'ARTISAN NETTOYEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PA L'ARTISAN NETTOYEUR est expirée depuis le 19 janvier 2005.

ARNAUD Patrick a également déposé les autres marques suivantes : GAFFES A TI-POLO , (Marque figurative) , BRONTAY , LEXENS


ARNAUD Patrick - 18, Rue du Château, 69110 Ste Foy les Lyon - France - SIREN 788404002


ARNAUD Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

- Nettoyage de bureaux de société et de vitres, - Entretien de particuliers, (habitations) de banques, de magasins, d'immeubles et de laboratoires. - Dégraissage de moquette, - Lavage des parties vitrées