PA L'ARTISAN NETTOYEUR
Présentation de la marque PA L'ARTISAN NETTOYEUR
Déposée le 19 janvier 1995 par la société ARNAUD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PA L'ARTISAN NETTOYEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PA L'ARTISAN NETTOYEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PA L'ARTISAN NETTOYEUR est expirée depuis le 19 janvier 2005.
ARNAUD Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42
Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09