Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAFFES A TI-POLO
ARNAUD Patrick

Numéro de dépôt :
1543889
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1999
GAFFES A TI-POLO de ARNAUD Patrick

Présentation de la marque GAFFES A TI-POLO

Déposée le 31 juillet 1989 par ARNAUD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAFFES A TI-POLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARNAUD Patrick, domicilié(e) 8 Square Louis BRAILLE, 94700 MAISONS-ALFORT - France.

La marque GAFFES A TI-POLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAFFES A TI-POLO est expirée depuis le 31 juillet 1999.

ARNAUD Patrick a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PA L'ARTISAN NETTOYEUR , BRONTAY , LEXENS


ARNAUD Patrick - 8 Square Louis BRAILLE, 94700 MAISONS-ALFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

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