Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRONTAY
ARNAUD Patrick

Numéro de dépôt :
3186525
Date de dépôt :
02/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
02/10/2012
BRONTAY de ARNAUD Patrick

Présentation de la marque BRONTAY

Déposée le 2 octobre 2002 par ARNAUD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « BRONTAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est ARNAUD Patrick domicilié(e) LARRAYAN,33490 SEMENS - 33490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD Patrick domicilié(e) LARRAYAN,33490 SEMENS - 33490 - France.

La marque BRONTAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRONTAY est expirée depuis le 2 octobre 2012.


ARNAUD Patrick - LARRAYAN,33490 SEMENS - 33490 - France


ARNAUD Patrick - LARRAYAN,33490 SEMENS - 33490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

- Boissons alcooliques - Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons - Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.