ARNAUD Patrick et ARNAUD Anne CAMPO Serge et CAMPO Geneviève
Numéro de dépôt :
93497684
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
16/12/2003
Présentation de la marque LA BELLA FENESTRA
Déposée le 16 décembre 1993 par ARNAUD Patrick et ARNAUD Anne et CAMPO Serge et CAMPO Geneviève
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH),
la marque française « LA BELLA FENESTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-05 du 4 février 1994.
Les déposants sont ARNAUD Patrick et ARNAUD Anne, domicilié(e) 4 avenue Pierre Mendes France, 32000 AUCH - France et CAMPO Serge et CAMPO Geneviève, domicilié(e) le Liaport, 23500 FELLETIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD Patrick - France.
La marque LA BELLA FENESTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497684.
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLA FENESTRA est expirée depuis le 16 décembre 2003.
ARNAUD Patrick et ARNAUD Anne a également déposé les autres marques suivantes : HEGEMONIE
ARNAUD Patrick et ARNAUD Anne - 4 avenue Pierre Mendes France, 32000 AUCH - France
CAMPO Serge et CAMPO Geneviève - le Liaport, 23500 FELLETIN - France
ARNAUD Patrick - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25
Errata - Publication au BOPI 1994-21
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05
Cartes à jouer Jeux de société Divertissement
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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